Pour garantir une maîtrise optimale du foncier nécessaire à la réalisation de projets, Énergie Foncière propose un service exhaustif d’identification et de consolidation des données foncières. Ce service clé en main vous permet de sécuriser vos projets en s’assurant de la fiabilité des informations cadastrales et de l’identification des propriétaires concernés.
En quoi consiste cette prestation ?
Énergie Foncière intervient sur deux volets complémentaires :
Vérification et consolidation des données cadastrales
Énergie Foncière vérifie les informations foncières à votre disposition. Cela inclut la confirmation de l’existence des parcelles, la vérification des surfaces réelles, ainsi que l’identification de toute division ou modification récente des terrains concernés, en remplaçant les parcelles divisées par leurs parcelles filles. Cette étape est essentielle pour garantir que les données cadastrales utilisées dans le cadre des projets sont à jour et exactes.
Cette donnée est ensuite enrichie par plusieurs autres informations : lieux-dits, occupation majoritaire du sol, présence de bâgtiments, transactions récentes, cultures en place, précision des limites parcellaires. Cela vous permets de mieux connaitre et cibler votre foncier, et d’anticiper d’éventuels problèmes.
Recherche et identification des propriétaires
Pour chaque parcelle, Énergie Foncière procède à l’identification des propriétaires, en s’appuyant sur plusieurs sources :
- Identification des propriétaires privés (personnes physiques) via les données du cadastre.
- Identification des propriétaires personnes morales grâce à des sources open data.
- Vérification des droits de propriété et des droits fonciers opposables auprès des services de la publicité foncière, garantissant ainsi une vision complète et légale des droits rattachés aux terrains.
Nos livrables
Notre service de consolidation de la donnée foncière fait l’objet des livrables suivants :
- Tableau Excel récapitulatif contenant les informations sur chaque parcelle, notamment les références cadastrales, le lieu-dit, la contenance des terrains, ainsi que les droits identifiés.
- Retour et analyse des droits fonciers : Pour les parcelles nécessitant une vérification auprès de la publicité foncière, un retour est fourni avec une analyse détaillée des droits opposables identifiés, assurant ainsi que toutes les contraintes légales ont été prises en compte.
✅ Le saviez-vous ? Energie Foncière s’adapte à la manière de travailler de ses clients, et donc à leur format de donnée. Vous aurez donc nos résultat directement dans votre format de travail !
Pour garantir une sécurisation foncière optimale pour vos projets, faites confiance à Énergie Foncière ! Grâce à notre expertise et à consolidation des données foncières, vous bénéficiez de données fiables et actualisées sur chaque parcelle et propriétaire.
Contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus et découvrir comment Énergie Foncière peut renforcer la réussite de vos projets.