Le repowering éolien, ou renouvellement de parc éolien, ouvre une nouvelle phase de développement sur des sites déjà exploités sur le territoire. C’est un axe explicite de la PPE3 pour le développement du parc éolien national.
Mais même lorsqu’un parc existe déjà, la réussite du projet repose sur une condition essentielle : sécuriser durablement le foncier.
Chez Énergie Foncière, nous accompagnons les exploitants, développeurs et détenteurs d’actifs éoliens dans la sécurisation foncière des projets de repowering, depuis la consolidation de la donnée foncière jusqu’à la signature des contrats avec les propriétaires et exploitants agricoles.
Notre objectif : vous aider à préserver la faisabilité foncière du renouvellement, à anticiper les risques de concurrence foncière, et à structurer une démarche claire, solide et adaptée au contexte local.
Mettre en place une stratégie foncière adaptée au repowering
Un projet de repowering est à différencier d’un projet Greenfield : Le parc éolien est déjà en fonctionnement, les acteurs locaux ont un historique d’interaction, avec le développeur, puis l’exploitant. Ces éléments vont impacter fortement l’acceptabilité d’un nouveau projet.
Par ailleurs, le renouvellement implique généralement une évolution des implantations, accès, réseaux, qui viennent repenser entièrement le périmètre de maîtrise foncière.
Énergie Foncière vous aide à définir une stratégie de sécurisation foncière adaptée au renouvellement du parc, en tenant compte notamment :
- de l’historique du site et des engagements existants ;
- de la situation des propriétaires et des exploitants ;
- des emprises déjà maîtrisées et des besoins liés au nouveau projet ;
- du niveau de sensibilité local et du risque de blocage ou de sécurisation concurrente.
Cette première phase permet de prioriser les démarches, d’identifier les points de vigilance et d’organiser un sécurisation foncière efficace.
Identifier les propriétaires et consolider la donnée foncière
Si les informations des propriétaires et exploitant du parc actuel sont généralement connues, la donnée foncière autour peut avoir beaucoup évolué depuis le 1er développement.
Nous intervenons pour consolider la donnée des ayants-droits (propriétaire et exploitants agricoles) de l’ensemble de la zone d’étude.
Nos actions peuvent inclure :
- L’analyse de la zone d’implantation potentielle du projet de repowering ;
- La reprise des données foncières déjà disponibles et leur mise en forme ;
- L’identification des propriétaires manquants et des exploitants agricoles ;
- La vérification des comptes de propriété ;
- La structuration d’un fichier de suivi foncier clair et exploitable.
Cette étape est essentielle pour disposer d’une base de travail solide avant toute prise de contact ou contractualisation.
Rechercher les coordonnées et préparer la prise de contact
Une fois les propriétaires identifiés, nous organisons la recherche de coordonnées et la préparation de la prise de contact. Avant de prendre les premiers contacts, il est indispensable de comprendre le contexte et l’historique du projet initial et du parc actuel. Il peut exister un historique favorable, des incompréhensions liées à l’ancien parc, des attentes nouvelles, ou encore des situations foncières et familiales qui se sont complexifiées.
Nous prenons en charge :
- La recherche des coordonnées téléphoniques et postales ;
- La priorisation des comptes de propriété à contacter ;
- La préparation d’un argumentaire cohérent avec votre stratégie de renouvellement ;
- La prise de contact, par téléphone, envoi de courriers et démarches de terrain ;
- Le recueil des premières informations utiles au projet.
Les échanges permettent souvent de clarifier très tôt des sujets décisifs : perception du parc existant, ouverture au renouvellement, évolution des situations d’exploitation, indivisions, successions, ou besoin d’explications complémentaires.
Rencontrer les propriétaires et exploitants pour sécuriser le foncier du projet de repowering
La sécurisation foncière du projet est le cœur de notre mission. Énergie Foncière intervient sur le terrain pour présenter le projet de renouvellement, en expliquant ses implications concrètes et répondant aux interrogations.
Lors de nos rendez-vous fonciers, nous allons :
- Présenter votre structure de manière claire et professionnelle ;
- Présenter le projet et ses évolutions par rapport au parc existant ;
- Recueillir les attentes, réserves ou conditions exprimées par les ayants droit ;
- Vérifier les droits de propriété et d’exploitation à partir des pièces disponibles ;
- Préparer les conditions d’une contractualisation sécurisée.
Toute négociation est conduite dans le cadre que vous avez défini. Nous ne travaillons qu’avec un mandat validé, et vous remontons les informations structurées et utiles à la décision. Grace à ces rendez-vous nous allons pouvoir réaliser une cartographie de la faisabilité foncière potentielle en déterminant les parcelles foncières favorables et défavorables à l’accueil du projet.
Pour formaliser l’accord avec les ayants-droits, Énergie Foncière vous accompagne en s’appuyant sur vos modèles contractuels et votre stratégie projet :
- Préparation des documents contractuels par l’intégration des informations à jour sur les propriétaires et exploitants ;
- Vérification de la cohérence entre le besoin projet et le support foncier ;
- Organisation de la signature papier ou numérique, suivi des signatures et transmission des documents pour contre-signature et archivage.
L’objectif est de vous permettre d’aboutir à une maîtrise foncière de votre ZIP claire, cohérente et opérationnelle pour lancer le développement du renouvellement.
Livrables de la mission de repowering
Nous mettons en place un suivi régulier de la mission, avec des livrables pensés pour faciliter les arbitrages et donner de la visibilité aux chefs de projets.
- Fichier de gestion foncière centralisant les informations propriétaires, l’état des contacts, les comptes rendus et l’avancement des signatures ;
- Rapports de mission réguliers mettant en évidence les actions menées, les points de blocage et les priorités à venir ;
- Cartographie de l’avancement foncier via la faisabilité foncière et l’état d’avancement des signatures ;
- Documents contractuels signés et les pièces justificatives collectées.
Cette organisation permet de suivre la mission dans la durée et de sécuriser chaque étape du projet.
Pourquoi faire appel à Énergie Foncière pour un repowering éolien ?
Le renouvellement d’un parc éolien mobilise des enjeux à la fois techniques, territoriaux et contractuels. Même sur un site déjà exploité, le foncier ne doit jamais être considéré comme acquis.
Faire appel à Énergie Foncière, c’est bénéficier :
- d’une expertise dédiée à la sécurisation foncière des projets ENR ;
- d’un accompagnement opérationnel global, depuis l’identification de la donnée foncière jusqu’à la signature ;
- d’une approche adaptée aux spécificités du repowering éolien ;
- d’un travail structuré, traçable et aligné avec votre projet.
Nous intervenons pour vous aider à sécuriser le renouvellement de vos actifs éoliens, limiter les incertitudes foncières et renforcer la robustesse globale de votre projet.
Nous pouvons aussi vous accompagner pour assurer la représentation locale ou vous assister sur des situations complexes.
Vous avez un projet de repowering éolien ?
Vous préparez le renouvellement d’un parc éolien et souhaitez solidifier votre stratégie foncière ?
Grace à son expérience reconnue dans le foncier, Énergie Foncière vous accompagne dans l’identification des propriétaires, la prise de contact, la préparation des contrats et la sécurisation foncière de votre projet de repowering.
Contactez-nous pour échanger sur votre besoin.