Énergie Foncière propose un support opérationnel complet de prospection foncière : De l’identification des propriétaires à la sécurisation foncière sous seing privé, nous vous accompagnons dans le développement de vos nouveaux projets d’énergies renouvelables.
Nous pouvons prendre en charge l’ensemble des actions nécessaires à la maîtrise foncière d’un projet :
- La préparation préalable, en identifiant le foncier de la zone et ses ayants droits ;
- La réalisation de la sécurisation foncière sur le terrain.
Ce service est essentiel pour garantir que toutes les démarches relatives aux droits fonciers nécessaires au projet sont menées de manière structurée et rigoureuse, minimisant ainsi les risques associés au foncier dans le développement des projets. Il sera mené par des experts sur le sujet, maîtrisant la question foncière ainsi que vos enjeux de projet.
Identification du foncier de la zone de projet
Dans cette première phase, Énergie Foncière s’assure de collecter toutes les informations pertinentes pour établir une stratégie de sécurisation efficace. Les actions incluent :
- Récupérer la zone de projet et des contraintes
- Recueillir les informations sur les propriétaires et recherche des coordonnées de contact
- Elaborer une stratégie : A partir des éléments recueillis, développement d’une stratégie de sécurisation foncière adaptée au contexte local et aux spécificités du projet. Priorisation du foncier à sécuriser pour optimiser la mission.
- Rechercher les coordonnées : Obtention des informations de contact des propriétaires et exploitants identifiés.
- Identification des exploitants agricoles : Localisation des exploitants potentiels sur la zone concernée par le projet.
- Prise de contact : Engagement avec les propriétaires et exploitants pour les sensibiliser au projet.
- Recueil d’informations contextuelles : Collecte d’informations sur le cadre local, l’historique des énergies renouvelables sur le territoire, et les positions initiales des parties prenantes.
- Prise de rendez-vous : Organisation de rencontres avec les ayants-droits (propriétaires, exploitants agricoles, etc.).
- Préparation des documents : Élaboration des contrats fonciers et préparation de la documentation nécessaire à la présentation aux propriétaires et exploitants.
Rendez-vous fonciers
Nos experts sur le terrain réaliserons les rendez-vous en vue d’obtenir la maîtrise foncière du site. Énergie Foncière représente le client et ses intérêts en local :
- Présentation du projet : Démonstration claire du projet aux ayants-droits, incluant des détails techniques, juridiques et financiers.
- Représentation commerciale : Agir en tant que votre représentant auprès des ayants-droits en adaptant la présentation à votre stratégie commerciale
- Évolution des conditions : Collecte d’informations sur d’éventuelles évolutions des conditions nécessaires à la signature des documents. Toute négociation ne pourra être engagées qu’avec un mandat clair de votre part.
- Vérification des droits : Validation des droits de propriété et d’exploitation en s’appuyant sur les documents disponibles (attestations, baux, relevés MSA, etc.).
- Obtention des signatures : Finalisation des accords en obtenant les signatures des ayants-droits fonciers sur les documents contractuels.
Livrables
Énergie Foncière garantit une traçabilité et une transparence à chaque étape du processus de sécurisation foncière à travers des livrables détaillés :
- Tableaux d’avancement foncier : Mise à jour régulière des tableaux contenant les informations sur les propriétaires et exploitants.
- Rapports mensuels de mission : Fourniture de rapports mensuels et d’un rapport final, incluant :
- Un compte rendu des échanges et des rendez-vous effectués.
- Une cartographie de l’avancement foncier, permettant une visualisation claire des progrès réalisés.
- Documents fonciers signés : Remise des documents fonciers signés et, le cas échéant, des justificatifs de droits de propriété et d’exploitation collectés.
Avec cette prestation, Énergie Foncière vous offre à une approche structurée et efficace pour sécuriser le foncier de vos projets.
