Chez Energie Foncière, nous proposons un audit foncier complet et rigoureux des projets, qu’il s’agisse d’éolien, de solaire, ou d’agrivoltaïsme. En confirmant leur viabilité foncière, il apporter au développeurs et investisseurs la sérénité nécessaire à chaque étape des projets, de la conception à leur exploitation. Grâce à notre expertise foncière, à nos partenaires, garants de la validité juridique des contrats et à notre compréhension des enjeux du développement de projet, nous fournissons une analyse à 360° de la situation foncière, qu’il s’agisse de projets détenus en interne ou de projets d’acquisitions de portefeuille.
1. Vérification des terrains et des droits fonciers
Notre audit commence par une analyse exhaustive des parcelles et des droits fonciers associés, incluant les droits de propriété, les baux emphytéotiques, les servitudes et autres accords. Cette étape permet de s’assurer que l’ensemble de la maîtrise foncière répond aux besoins techniques du projet.
2. Évaluation de la solidité juridique
La solidité juridique des contrats fonciers est essentielle pour les projets d’ENR, notamment parce qu’ils rassemblent les propriétaires, exploitants agricoles et le maître d’ouvrage dans des engagements de long terme. En partenariat avec notre réseau de notaires et d’avocats spécialisés en droit rural et énergies renouvelables, nous vérifions la robustesse des baux, servitudes, promesses et autres documents juridiques. Cette évaluation réduit les risques de contentieux et offre aux maîtres d’ouvrage la garantie d’une exploitation durable de leurs sites.
3. Conformité avec l’environnement technique et réglementaire
Un audit foncier efficace tient compte de l’environnement technique et réglementaire. Nous examinons la compatibilité des droits fonciers avec les contraintes du terrain : plans de masse, réseaux électriques, reliefs, enjeux environnementaux, … Cette vérification technique garantit que le projet pourra s’intégrer dans son environnement foncier, sans risque de coûts imprévus.
4. Analyse de la sécurisation du portefeuille et optimisation des actifs
Pour les portefeuilles de projets déjà en exploitation, nous évaluons la sécurisation foncière en tenant compte des perspectives de repowering et des risques d’attaque du foncier des actifs par des sociétés concurrentes. Cette analyse aide les exploitants à optimiser leurs actifs et à renforcer la maîtrise foncière face aux évolutions du marché, en identifiant les meilleures opportunités d’expansion et de repowering.
5. Validation terrain : des visites pour une évaluation concrète
Enfin, nous proposons la possibilité de valider nos audits par des visites de site. Cette dernière étape nous permet de confronter notre analyse documentaire à la réalité du terrain. Nous vérifions ainsi la faisabilité foncière sur place, en identifiant les éléments ou contraintes spécifiques à chaque site. Cette étape est aussi l’occasion de refaire un point avec les ayants droits (propriétaires, exploitants agricoles, …) éventuellement sécuriser les éléments manquants et rencontrer les acteurs locaux (maire, EPCI, …) pour assurer une vision exhaustive et concrète de la situation des projets et amener à des décisions éclairées.
Pourquoi choisir Energie Foncière pour vos audits fonciers ?
En confiant votre audit foncier à Energie Foncière, vous bénéficiez d’une expertise approfondie du foncier et des énergies renouvelables, alliée à un réseau de partenaires fiables. Vous bénéficiez d’une évaluation précise, fiable et objective de la situation foncière, avec des conseils opérationnels pour anticiper et maîtriser les risques. Ce processus, structuré et éprouvé, vise à vous offrir à les garanties nécessaires pour mener à bien vos projets, de la sécurisation initiale jusqu’à l’exploitation durable des sites.