Energie Foncière offre une formation dédiée à la sécurisation foncière des projets d’énergies renouvelables, indispensable pour tous les professionnels du secteur désireux de maîtriser les enjeux fonciers liés aux projets photovoltaïques et éoliens.
Cette formation peut être complétée par la formation Réussir ses prospections foncières éoliennes et photovoltaïques.
A qui s’adresse cette formation ?
La formation s’adresse aux équipes de développement de projets ENR, qu’ils soient juniors ou expérimentés, en particulier les équipes en contact avec les propriétaires et les exploitants agricoles des projets. Les participants doivent avoir des connaissances de base sur le développement de projets éoliens ou photovoltaïques.
Quels sont les objectifs de la formation
Cette formation a pour but de fournir aux participants une compréhension approfondie des bases de la maîtrise foncière, de l’identification des ayants droit à la maîtrise des contrats fonciers pour avoir la capacité de les présenter aux propriétaires et exploitants agricoles.
Les principaux objectifs pédagogiques de la formation sont :
- Connaître les bases du foncier : comprendre le cadastre, la publicité foncière, les différentes formes de propriété et le bail rural.
- Identifier les ayants droit : savoir trouver et exploiter les informations cadastrales pertinentes.
- Appliquer la stratégie foncière : comprendre l’importance de la sécurisation dans le cadre des projets ENR, incluant la rémunération des propriétaires.
- Maîtriser et expliquer les documents contractuels : présenter et défendre les contrats fonciers en répondant aux éventuelles objections.
Quel contenu sera développé ?
- Les Bases du foncier : Présentation du cadastre, de la publicité foncière et de la propriété foncière et du bail rural.
- Collecte des informations foncières : Identifier les informations essentielles des parcelles et leurs ayants droit.
- Les contrats fonciers : Comprendre les contrats appliqués aux énergies renouvelables comme le bail emphytéotique et les conventions de servitude.
- Stratégie de sécurisation foncière : Maîtriser l’importance de la sécurisation foncière dans le déroulement des projets. Les spécificités des contrats de votre société pour le photovoltaïque et l’éolien. Les modes de rémunération des propriétaires et des exploitants agricoles.
- Présentation des contrats fonciers et réponse aux objections : Expliquer et défendre les clauses contractuelles à travers des jeux de rôle et études de cas.
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Pourquoi choisir cette formation ?
Note des participants (évaluation à chaud) : 9,9/10
Cette formation, offrant des méthodes pédagogiques variées telles que des études de cas, des métaplans et des jeux de rôle, est animée par Florent Kieken, qui partage son une expertise pointue de la sécurisation foncière et du développement de projets ENR. Elle permettra ainsi à vos équipes foncières terrains et bureau de gagner en compétence et en efficacité.
Toutes les formations d’Energie Foncière sont éligibles au financements OPCO grâce au partenariat tissé avec l’organisme de formation MétaForma certifié Qualiopi. Pour plus de détails, contactez-nous et assurez vos équipes de maîtriser les aspects essentiels de la sécurisation foncière pour vos projets futurs.
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Prochaine formation prévue le 08/04/2025