Energie Foncière a réalisé une mission de sécurisation de mesures environnementales réalisée en Aout 2024 par la prospection foncière d’une mesure de compensation environnementale visant à identifier et sécuriser des parcelles pour protéger l’habitat de l’azuré du Serpolet.
Contexte
Notre client, un développeur ENR, développe un projet photovoltaïque sur une commune en Nouvelle-Aquitaine. Dans le cadre de ce projet, il doit sécuriser environ 5 ha de mesure environnementales visant à protéger l’habitat de l’azuré du Serpolet.
Ces mesures doivent être sur des parcelles déjà favorables : couvert forestier peu dense ou inexistant, prairies non fauchées. Le passage sur le terrain d’un écologue permet de confirmer les milieux favorables à la mesure. Cependant la fenêtre d’observation biologique du papillon se ferme en septembre.
Ne connaissant pas de propriétaires fonciers remplissant les critères sur la zone, notre client a fait appel à nous pour les identifier. La mission a du être réalisée dans le mois pour permettre le passage sur site du bureau d’étude écologue, et ne pas retarder le projet de 1 an.
Méthodologie de prospection foncière
Travail préliminaire : identification de la propriété
En partant de 16 zones identifiées par le bureau d’étude en écologie, notre client a fourni une première liste de parcelles.
- Le fichier reçu a nécessité une correction des références cadastrales et l’élimination de parcelles inexistantes. nous avons retrouvé 278 parcelles réparties sur 7 communes ;
- Nous avons identifié la propriété des 150 plus grosses parcelles (supérieure à 2500 m²) ;
- Les propriétaires ont été regroupés en compte de propriété et en famille.
1er livrable : tableau de la propriété.
Campagne de prospection
Pour tenir les enjeux de calendrier, nous avons opté avec pour une campagne de contact téléphonique.
- Etablissement d’une grille d’entretien le client ;
- Formalisation de l’offre afin de mieux la présenter aux ayants-droits foncier ;
- Recherche des coordonnées téléphoniques et des informations contextuelles pour 20 propriétaires, la priorisation se faisant à la surface cumulée.
- Obtention de trois accords de principe pour la mise en place de mesures compensatoires et le passage de l’écologue sur le terrain. Ces accords représentent une surface initiale d’environ 7 hectares. Une possibilité d’extension est envisagée sur des parcelles adjacentes, une fois le foncier restant identifié.
2ème livrable : complément sur le tableau de la propriété avec les informations récoltées et les résultats de la campagne.
3ème livrable : 3 fiches contact cartographiées (y compris coordonnées géographiques) pour préparer le passage sur site de l’écologue.
Conclusion
Grâce à notre intervention, notre client a pu établir des premiers contacts fructueux avec plusieurs propriétaires fonciers. Il obtient ainsi des accords de principe pour le passage d’un écologue et les mesures compensatoires. Les terrains sont adaptés au projets : certains propriétaires ont même fait remonté l’observation fréquente de l’azuré du Serpolet.
Cette collaboration a permis de respecter les délais pour l’intervention de leur bureau d’étude environnemental, et ainsi éviter un retard potentiel de plusieurs mois. En répondant rapidement et en adaptant notre approche selon les contraintes de budget et de calendrier, nous avons apporté une solution sur mesure qui assure la continuité du projet photovoltaïque dans le respect des enjeux écologiques.
Retrouvez notre article pour comprendre Compensation environnementale : Comment sécuriser le foncier ?.